Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE BARRE
CAZENAVE-MAHE Yvette

Numéro de dépôt :
93460307
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque MOULIN DE BARRE

Déposée le 16 mars 1993 par CAZENAVE-MAHE Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE BARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est CAZENAVE-MAHE Yvette, domicilié(e) Château de Barre, 33500 ARVEYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZENAVE-MAHE Yvette - France.

La marque MOULIN DE BARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE BARRE est expirée depuis le 16 mars 2003.

CAZENAVE-MAHE Yvette a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX DE BARRE , CHATEAU DE BARRE - GENTILLOT , CLAIRET DE BARRE , CHATEAU DE BARRE


CAZENAVE-MAHE Yvette - Château de Barre, 33500 ARVEYRES - France


CAZENAVE-MAHE Yvette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée MOULIN DE BARRE